Marion Vandevelde


De: Marion VANDEVELDE
adjointe à la sous-directrice de l'aménagement durable, à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
au titre de l'urbanisme, du logement et des transports
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
date_debut="2024-11-24"
conseil_administration
JORFTEXT000050613601(source JORF)
nomination
20 Novembre 202420/11/2024
De: Marion VANDEVELDE
adjointe à la sous-directrice de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
Établissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
conseil_administration
JORFTEXT000050375937(source JORF)
nomination
20 Octobre 202420/10/2024
De: Marion VANDEVELDE
personnel non titulaire, adjoints à la sous-directrice
Objet:
au nom du ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, du ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques et du ministre du logement et de la rénovation urbaine, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
autorite_delegation="Ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, du ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques et du ministre du logement et de la rénovation urbaine"
JORFTEXT000050363099(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 202418/10/2024
De: Marion Vandevelde
cheffe du bureau du droit de l'immobilier et du droit de l'environnement, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite des attributions de ce bureau, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000050173466(source JORF)
délégation de signature
03 Septembre 202403/09/2024
De: Marion Vandevelde
cheffe du bureau du droit de l'immobilier et du droit de l'environnement, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite des attributions de ce bureau, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000049251720(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 202409/03/2024
De: Marion Vandevelde
cheffe du bureau du droit de l'immobilier et du droit de l'environnement, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite des attributions de ce bureau, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000049097729(source JORF)
délégation de signature
07 Février 202407/02/2024
De: Marion Vandevelde
cheffe du bureau du droit de l'immobilier et du droit de l'environnement, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite des attributions de ce bureau, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000047226047(source JORF)
délégation de signature
25 Février 202325/02/2023
De: Marion Vandevelde
cheffe du bureau du droit de l'immobilier et du droit de l'environnement, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite des attributions de ce bureau, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000046049803(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 202217/07/2022
De: Marion Vandevelde
cheffe du bureau du droit de l'immobilier et du droit de l'environnement, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite des attributions de ce bureau, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000045924816(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 202217/06/2022
De: Marion Vandevelde
son adjointe
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite des attributions de ce bureau, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000045185460(source JORF)
délégation de signature
18 Février 202218/02/2022
De: Marion Vandevelde
son adjointe
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite des attributions de ce bureau, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000044173366(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 202108/10/2021
De: Marion Vandevelde
son adjointe
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite des attributions de ce bureau, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000044018655(source JORF)
délégation de signature
04 Septembre 202104/09/2021
De: Marion Vandevelde
son adjointe
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite des attributions de ce bureau, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000043767883(source JORF)
délégation de signature
08 Juillet 202108/07/2021
De: Marion Vandevelde
son adjointe
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite des attributions de ce bureau, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000043486700(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 202108/05/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.